Conditions Générales d'Utilisation
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1. Objet
Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions d'utilisation du site Cosmix Donuts et des services associés. Elles s'appliquent à toute personne accédant au site, ci-après dénommée "l'Utilisateur".
2. Accès au Site
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5. Protection des Données Personnelles
Cosmix Donuts respecte la confidentialité des données personnelles de ses utilisateurs. Aucune donnée personnelle n'est collectée sans le consentement explicite de l'Utilisateur, et aucune donnée n'est utilisée à des fins de suivi ou de marketing sans autorisation préalable. Pour plus d'informations sur la gestion de vos données, nous vous invitons à consulter notre Politique de Confidentialité.
6. Cookies
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7. Responsabilité
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8. Modifications des CGU
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9. Liens Externes
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10. Droit Applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Tourcoing, sauf disposition légale impérative contraire.
11. Contact
Pour toute question ou demande d'information concernant les présentes CGU, vous pouvez nous contacter.